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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 531 à 540 sur 796
23/040/VET - Attribution de subventions à l'asso - ciation "Jardinot PACA" oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jar - dins collectifs - Approbation de convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE ÉCOLOGIE URBAINE ET RÉSILIENT

Document
21/090/VAT - 11ème arrondissement - Avenue du Docteur Heckel - Site Rivoire et Carret - Cession par la Ville de Marseille à la Métropole Aix-Marseille Provence
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE

Document
21/089/VAT - Zone d'Aménagement Concerté des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements - Approbation de la suppression de la ZAC
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
21/088/AGE - Déficit à la régie de recettes de la Mairie du 6ème secteur
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES

Document
23/039/VET - Attribution de subvention à l'association "Heko Farm" oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture et l'alimentation durable - Approbation de convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
23/038/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/037/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 1ère ré - partition 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
21/087/AGE - Attribution de la subvention en libéralité à l’association « Le Grain de la Vallée » - Approbation de la convention
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE DEVELOPPEMENT DURABLE ET BIODIVERSITE

Document
23/036/VDV - Amélioration de l'accueil des enfants - Modification du règlement de fonctionnement des établisse - ments municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/035/VDV - Approbation des conventions de réservation de places de crèches municipales avec les associations JEDAI et PROTIS dans le cadre de l'insertion professionnelle développée par leur plateforme mode de garde respective
Conseil du 28 juin 2023
Document