21/085/HN - Voeu relatif à l’exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour le soutien aux associations conventionnées
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES
23/025/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
21/084/VAT - Approbation de la Charte de la Construction Durable de la Ville de Marseille
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE MISSION PROJETS URBAINS
21/083/AGE - Révision 2022 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
21/082/AGE - Dotations financières 2022 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL -DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES
21/081/VAT - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal avant approbation
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE L'URBANISME REGLEMENTAIRE
21/079/VAT - 11ème arrondissement - Les Accates - 41, route des Camoins - Cession à titre gratuit consentie au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un parcours de santé et d'une aire de jeux
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE ACTION FONCIÈRE
21/078/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Libéralités - Budget Primitif 2021 - 3ème répartition
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
21/077/VET - Subvention attribuée à l’établissement de notre Secteur développant des projets de santé publique - Hors Libéralités - Budget Primitif 2021 - 3ème répartition
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
Procès Verbal du 13 septembre 2023
Conseil du 13 septembre 2023