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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

23/106/VDV - Aménagement de terrains de basketball sur le territoire de Marseille - Phase 2 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme études et travaux - Approbation de la convention d'exécution pour 2023-2024
Conseil du 13 décembre 2023

entre la Ville de Marseille et la Fédération Française de Basketball en vue de la rénovation de terrains - Financement

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX - DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/105/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des conventions 2024
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/104/AGE - Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE GUICHET UNIQUE DES DEMANDES DES SUBVENTIONS

Document
23/103/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute 25 - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/102/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute ANRU - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/101/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Basse 22 - Construction de 22 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/100/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Basse ANRU - Construction de 23 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/099/AGE - Identification des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ENERGIE

Document
20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).
Conseil du 23 juillet 2020

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

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