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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 491 à 500 sur 796
22/006/VDV - Approbation d'un nouveau Projet Educatif de Territoire 2022/2025 et de la convention relative à la mise en place du projet éducatif territorial et du plan mercredi
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE

Document
22/005/VDV - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
22/004/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2022 - Paiement aux associations des subventions 2022
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
22/003/VDV - Approbation du règlement des inscriptions scolaires de la Ville de Marseille
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION - SERVICE DES INSCRIPTIONS ET DE LA POPULATION SCOLAIRES

Document
22/002/VDV - Approbation du principe de création d'un Conseil Municipal des enfants
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION

Document
22/001/VDV - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accès à l'espace sécurisé Mon Compte Partenaire mis en oeuvre par la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône, du bulletin d'adhésion au service « Aides financières d'action sociale »
Conseil du 02 mars 2022

et de l'avenant n°1 au bulletin d'adhésion au service de consultation

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/105/VDV - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence pour l'accueil des manifestations liées à l'opération Lecture par Nature 2021
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE - SERVICE DES BIBLIOTHEQUES

Document
21/104/BCV - Plafond des dépenses d'investissement des Mairies d'Arrondissements pouvant être engagé et mandaté avant le vote du Budget Primitif 2022
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - BUDGET

Document
21/103/VET - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU STATIONNEMENT

Document
21/102/VAT - Politique Municipale en faveur du logement et de l'Habitat - Evolution des modalités de gestion des logements sociaux du contingent municipal au cours de l'année 2022
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document