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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

20/037/UAGP - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION
SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/036/EFAG - 1ère série d'opération d'investissement 2020 - Approbation de l'affectation de l'Autorisation de Programme
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE -
Programme DSU

20/035/EFAG - Attributions de subventions pour l'année 2020 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Approbations de conventions
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS
ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI

20/034/EFAG - Travaux d'arboriculture, sur les terrains du 12ème arrondissement de la Ville de Marseille
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PARCS ET
JARDINS - SERVICE ARBORICULTURE ET PRODUCTIONS HORTICOLES

20/033/EFAG - Gestion du jardin partagé des Escourtines dans le 11ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec "l'Association des Equipements Collectifs les Escourtines
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE
L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

20/032/EFAG - Exonération des loyers des jardins familiaux Montolivet, Fourragère et Parette, pour cause de crise sanitaire Covid-19 et désordres techniques
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

20/031/EFAG - Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'exclusion et d'intégration - Libéralité - 2ème répartition
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE
LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE
L'EXCLUSION

20/030/EFAG - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL

20/029/EFAG - Dotations financières 2021 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION
GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX

20/028/EFAG - Participations familiales aux activités de loisirs pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) gérés par les Mairies de Secteur - Nouvelles modalités de l'aide Loisirs Equitables Accessibles (LEA) de la Caisse d'Allocations Familial
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES