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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 501 à 510 sur 796
21/101/VAT - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE

Document
21/100/AGE - Politique de la Ville - Programme DSU - 3ème série d'opérations d'investissement 2021 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
21/099/AGE - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - 12ème arrondissement - Approbation de la convention de délégation de service public
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE NATURE EN VILLE ET ECOCITOYENNETE

Document
Procès Verbal du 28 juin 2023
Conseil du 28 juin 2023
21/098/AGE - Accueil d'une nouvelle promotion d'apprentis au sein des services municipaux
Conseil du 15 décembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE TRANSFORMER NOS PRATIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Document
23/059/VET - Appel à projet - S'évader dans les quartiers - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 juin 2023

MISSION RENOUVELLEMENT URBAIN ET QUARTIERS PRIORITAIRES - Programme DSU

Document
23/058/VDV - Subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la petite enfance – Adoption de convention de fonctionnement 2023 à l’association Presqu’pareil
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/057/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/056/VET - Délégation de service public pour l'animation et l'exploitation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - Approbation de l'avenant n°1 portant sur les modalités d'accueil de producteurs locaux lors de la vente de produits agricoles alim
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
23/055/VAT - Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial relatif au local sis 114, boulevard de Saint Marcel dans le 11ème arrondissement de Marseille
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TERRITORIAL DE L'EMPLOI - SERVICE COMMERCE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE

Document