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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

20/027/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Anciens Combattants - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/026/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION
SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/025/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2020 - Paiement aux associations des subventions 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Procès Verbal du 18 octobre 2023
Conseil du 18 octobre 2023
20/024/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

23/095/VET - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ET GESTION DES USAGES

Document
23/094/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
20/023/ECSS - Création d'un complexe sportif au Stade de la Maussane - 72, montée de Saint Menet - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux d'urgence - Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -
DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/093/VET - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 3e répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/092/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations de fonctionnement 2023 - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document