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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

20/022/ECSS - Mise aux normes et réaménagement du Stade de la Pomme - 464, avenue Mireille Lauze - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux – Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/091/VAT - Attribution d'une subvention à l’association ACAL Saint-Barnabé pour la réalisation de leur programme d'actions 2023 - Approbation de la convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

Document
23/090/VAT - 11ème arrondissement - Chemin de la Valbarelle - Principe de cession au profit de la Métropole Aix- Marseille-Provence d'emprises foncières nécessaires à l'aménagement d'une voirie de desserte pour un projet de logements
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
20/021/ECSS - Construction d'un local sportif au Stade Espéranza - 131, avenue Fernandel - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/089/VAT - Attributions de subventions pour l'année 2023 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 3ème série - Approbation de la convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - MISSION EMPLOI

Document
23/088/AGE - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget 2023 - 2éme répartition - Affectation d'autorisation d'engagement
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/087/AGE - Délégations de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille - Changement de délégataire pour la Maison Pour Tous : Trois Lucs/La Valentine - Approbation du transfert de l’avenant à sa convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
23/086/AGE - Révision 2024 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR

Document
23/085/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly/CDC - Acquisition du foncier pour une opération de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/084/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly/Action Logement - Acquisition du foncier pour une opération de 17 loge - ments collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document