23/054/VAT - 12ème arrondissement - Principe de cession au profit du Centre Hospitalier Public Valvert d'une emprise située 129 avenue Fernandel
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE
21/097/HN - Voeu relatif au soutien des structures médico-sociales des 11ème et 12ème arrondissements – adhésion à « Les Entrepreneurs de l’Huveaune Vallée » (LEHV)
Conseil du 08 novembre 2021
DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES
23/053/VAT - 11ème arrondissement - 63 chemin du Vallon de la Micouline - Cession au profit des consorts Bartei d'une emprise de terrain de 54m² afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE
23/052/AGE - Délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Attribution du contrat de délégation de service public
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE - DIRECTION DE LA CULTURE
21/096/HN - Dénomination de salle
Conseil du 08 novembre 2021
DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES
23/051/AGE - Société Française des Habitations Économiques (SFHE) - Valbarelle Atelier Barella - Acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI/PLS dans le 11ème arrondissement
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT
21/095/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 08 novembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS
23/050/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'inté - gration - 1ère répartition 2023
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE
23/049/AGE - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi (CALPAE)
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE
21/094/VDV - - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens - Approbation de conventions - Exercice 2021
Conseil du 08 novembre 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES