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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 521 à 530 sur 796
23/048/VET - Poli - tique de la Ville - Programme DSU - 1ère série d'opérations de fonctionnement 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
23/047/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 1ère série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - MISSION RENOUVELLEMENT URBAIN ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
21/093/VET - Attribution de subventions à l’association Jardinot PACA oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de la convention
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
23/046/VET - Attribution de subventions aux associations et établissements publics développant des projets de santé publique - 1ére répartition
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/045/VET - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE L'ANIMATION DE L'ESPACE PUBLIC

Document
21/091/VAT - Délibération relative à l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association fédérative « SEVE La Roue »
Conseil du 08 novembre 2021

autorisant l'adhésion volontaire des Mairies de Secteurs désireuses de promouvoir et développer sur leurs territoires respectifs l'usage de La Roue - Monnaie Locale Complémentaire et Citoyenne.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE DU DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
23/044/VET - Attribution de subventions à des associations
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL

Document
23/043/VET - Création d'aires de jeux inclusives accessibles aux enfants en situation de handicap - Études et travaux - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE ESPACES VERTS

Document
23/042/VET - Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 8ème et 11ème ar - rondissements - Approbation
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE DES ESPACES NATURELS ET DE LA BIODIVERSITÉ

Document
23/041/VET - Attribution de subventions à l'association Grain de la Vallée - Approbation d'une convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITÉ

Document