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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 571 à 580 sur 780
21/056/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air-Bel - Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Quartier Air-Bel dans le cadre du Nouveau Programme national de Renouvellement Urbain
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE

Document
21/055/VDV - Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans les Maisons Pour Tous Vallée de l'Huveaune/Saint-Marcel/La Valbarelle
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/054/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en fa - veur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/053/VDV - Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des Droits des Femmes - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/052/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/051/VDV - Approbation d'une exonération de redevance en faveur de l'association Moto Sud Organisation suite à la perte de l'homologation nécessaire à l'exploitation de la piste de motocross de Saint-Menet
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/050/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/049/VDV - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

Document
21/048/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption d'un avenant à la convention de fonctionnement 2021 avec l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône -
Conseil du 07 juillet 2021

Paiement à l'association de subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/047/VDV - Politique en faveur de la famille - Attribution de subventions d'investissement à l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône - Adoption d'un avenant à la convention -
Conseil du 07 juillet 2021

Affectation de l'autorisation de programme vie scolaire, crèches, jeunesse 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document