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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

24/007/AGE - Ducret PAM - Rénovation de 75 logements dans le 12ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE AMPM - PSP 2021-2030

Document
24/006/AGE - Société BATIGERE - Comtesse PPP - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/005/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly CDC - Acquisition du foncier pour la réalisation de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement
Conseil du 14 février 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/004/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Première répartition 2024
Conseil du 14 février 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
24/003/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2024 - Approbation de conventions - Budget primitif 2024
Conseil du 14 février 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
24/002/VDV - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2024
Conseil du 14 février 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
24/001/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2024
Conseil du 14 février 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
Procès Verbal du 14 février 2024
Conseil du 14 février 2024
24/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2023
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
24/010/VDV- Equipement sportif décentralisé – Terrains de padel 77 Traverse du Commandeur - 13012 MARSEILLE - Approbation d'un tarif de type abonnement
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR

Document