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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 1 à 10 sur 780
Procès verbal du 15 décembre 2025
Conseil du 15 décembre 2025
Approbation et autorisation de signature du nouveau marché de partenariat portant sur 32 écoles réparties en 16 groupes scolaires, dont un sur notre secteur sur le site Rosière Figone.
Conseil du 15 décembre 2025

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - DIRECTION DES GRANDS PROJETS

Document
Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le groupement d’associations La Cité des Transitions, Air Citoyen, l’Atelier Bleu - CPIE Côte Provençale, Cultures Permanentes, GERM’, ISSU, La LPO PACA,
Conseil du 15 décembre 2025

Le Paysan Urbain Marseille Métropole, les Ateliers Écocitoyens et Les Moutons Marseillais, pour une gestion écologique des friches urbaines naturelles.

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES

Document
Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 8ème, 9ème et 11ème arrondissements – Approbation de l’état d’assiette des coupes, du volume délivré et de la vente du bois.
Conseil du 15 décembre 2025

DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - PÔLE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE – SERVICE DES ESPACES NATURELS ET DE LA BIODIVERSITÉ.

Document
Approbation des projets lauréats de la deuxième édition du budget participatif.
Conseil du 15 décembre 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - MISSION OBSERVATOIRE PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE.

Document
Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail relatif au local sis 123 boulevard Saint Marcel 11ème arrondissement
Conseil du 15 décembre 2025

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

Document
Transfert en pleine propriété de 131 parcelles aménagées en voirie au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence.
Conseil du 15 décembre 2025

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
12ème arrondissement - Traverse du Commandeur - Principe de Cession d’une emprise d’une superficie d’environ 10 240 m² de la parcelle communale cadastrée 878 D35 aux armureries Negrel et Mistral,
Conseil du 15 décembre 2025

et Gatimel, en vue de maintenir l’activité du stand de tir des Trois Lucs.

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
Les Trois Lucs – Traverse Commandeur- Constitution de servitudes sur une parcelle communale au profit d’ENEDIS
Conseil du 15 décembre 2025

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - 13012-

Document
Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 15 décembre 2025

DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT – Société 3FSUD – MALANA PLS 2025

Document