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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

23/066/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 3ème répartition 2023
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/065/VDV - Approbation des modalités et des conditions financières de la conven - tion d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition du stand de tir des Trois Lucs (13012)
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/064/VDV - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d'un terrain municipal, de locaux et d'un parking situés chemin du Mouton dans le 11ème arrondisseme
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
20/017/ECSS - Opération de sécurisation, de raccordement et d'aide à la visite du site archéologique du Baou de Saint -Marcel - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION
CULTURELLE - SERVICE DES MUSEES

23/096/BVC - MAIRIE DU 6ème SECTEUR – BUDGET PRIMITIF 2024
Conseil du 22 novembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS

Document
Procès Verbal du 22 novembre 2023
Conseil du 22 novembre 2023
23/110/VET - Approbation de la Convention d'Aménagement Rural du domaine agricole du Vallon des Hautes Douces entre la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence Alpes Côte-d'Azur) et la Ville de Marseille
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

23/109/VAT - Transfert en pleine propriété de 458 parcelles aménagées en voirie au profit de la Métropole-Aix-Marseille-Provence
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE EXPERTISES ET CONNAISSANCE

Document
23/108/VDV - 4ème répartition de subventions d'équipement au titre des années 2023-2025
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/107/VDV - Soutien aux équipements sociaux 2024 - 1er versement de subventions sur le financement de l'Animation Globale et Coordination des Centres Sociaux 2024
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document