Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Document
20/014/UAGP - 12ème arrondissement - Saint Jean du Désert - Cession par la Ville de Marseille à Madame Chantal ROMAN de plusieurs parcelles de terrain sises 29-31, traverse des Faïenciers.
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU
PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU
PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
Document
20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL -
DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE
L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX
Document
20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
20/011/HN - Approbation de la charte des mariages
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Document
20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019
Conseil du 23 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
Procès Verbal du 12 juillet 2020
Conseil du 12 juillet 2020
20/009/HN - Fixation du nombre d’Adjoints au Maire d’Arrondissements ainsi que du nombre d’Adjoints de Quartiers
Conseil du 12 juillet 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document