Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 1 à 10 sur 796
26/014/HN - Approbation du lancement d’un audit organisationnel et financier
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/013/HN - Saisine de la Chambre Régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/012/HN - Délégation du Conseil d’Arrondissements pour les Marchés à Procédures Adaptés
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/011/HN - Missions et réceptions - Paiement des dépenses à caractère protocolaire
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/010/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’écoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/009/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/008/HN - Approbation de la charte des mariages
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/007/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs transférés à la Mairie du 6ème Secteur
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/006/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
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