Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 1 à 10 sur 764
25/107/BVC - DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS - MAIRIE DU 6ÈME SECTEUR - BUDGET PRIMITIF 2026
Conseil du 5 novembre 2025
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS – MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR
Document
25/106/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d’opération de subvention en investissement, 3ème série d’opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles »
Conseil du 2 octobre 2025
MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES
Document
25/105/VET - Désignation des associations lauréates de l’appel à projets « Pépites naturelles, des projets citoyens pour renouer avec la biodiversité et la nature en ville » – Attribution de subventions d’investissement aux associations lauréates
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - MISSION OBSERVATOIRE
PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE
Document
25/104/VET - Approbation de la signature d’une Convention locale de partenariat entre la Ville de Marseille, l’Agence régionale de santé - PACA (ARS-PACA), la Caisse primaire centrale d’Assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPCAM13)
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION
Document
25/103/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique volet « activité physique adaptée » Budget 2025 – 3ème répartition – Approbation des conventions d’avenants ci-annexées
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION
Document
25/102/VAT - Lutte contre les marchands de sommeil - Attribution d’une subvention au dispositif d’accompagnement aux droits liés à l’habitat - conventions annuelles de financement avec l’ADH, l’AELH, l’ASMAD, le Cana, la Fondation pour les personnes défav
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DU LOGEMENT ET LUTTE CONTRE L HABITAT INDIGNE
Document
25/101/VAT - 13011 - La Pomme – Boulevard Bezombes - Approbation du déclassement rétroactif des parcelles ayant appartenu à la Ville de Marseille cadastrées 866 N 82 et 84
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Document
25/100/VAT - 12ème arrondissement - 503 rue Saint Pierre - Acquisition auprès de l’Établissement Public Foncier de l’ancienne imprimerie "Siris" pour l’installation de la Régie Municipale des Pompes Funèbres
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Document