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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 1 à 10 sur 850
Procès verbal du 13 octobre 2026
Conseil du 13 octobre 2026
26/065/DDA - Attribution de compléments de subventions et de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la nature en ville - Approbation des avenants à des conventions annuelles de subventionnement
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE AU QUOTIDIEN-DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE SERVICE CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ET GESTION DES USAGES - Attribution de compléments de subventions et de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la nature en ville - Approbation des avenants à des conventions annuelles de subventionnement et approbation de conventions annuelles de subventionnement.

Document
26/064/ULCV - Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets "Actions 2026 visant à renforcer le dynamisme commercial et l’attractivité du centre-ville et des noyaux villageois de la ville de Marseille" - Approbation d’une convention
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ÉCONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

Document
26/063/ULCV - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d’opérations de subventions d’investissement dans le cadre du « Contrat des Possibles », 2ème série d’opérations de subventions de fonctionnement en soutien à la participation citoyenne 2026
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DE DEMAIN - MISSION RÉNOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
26/062/ULCV - 13011 - 184 Avenue Saint-Menet - Constitution d’un bail emphytéotique administratif (BEA) au profit de l’association "Espoir" en vue de l’exploitation d’un centre d’hébergement d’urgence
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
26/061/ECS - Approbation de la nouvelle grille tarifaire relative à la mise à disposition de courts de tennis municipaux
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
26/060/ECS - Attribution de subventions dans le cadre du Projet Éducatif de Territoire - Appel à projets 2026 – 2ème répartition
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION - ÉDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
26/059/ECS - Appel à Projet "Égalité Femmes / Hommes dans le Sport" - Attribution de subventions aux lauréats
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
26/058/SSLS - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2026 - 2ème répartition
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE
L’INCLUSION

Document
26/057/SSLS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 2ème répartition 2026
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA RELATION CITOYENNE ET DE LA PROXIMITÉ - SERVICE MÉMOIRES ET ANCIENS COMBATTANTS

Document