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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 481 à 490 sur 796
22/016/VAT - Protocole général dotation NPNRU (Nouveau Programme National du Renouvellement Urbain)
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/015/VAT - Délibération relative à l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association fédérative « SEVE La Roue »
Conseil du 06 avril 2022

autorisant l'adhésion volontaire des mairies de secteur désireuses de promouvoir et développer sur leurs territoires respectifs l'usage de La Roue - Monnaie Locale Complémentaire et Citoyenne - Délibération rectificative.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE DU DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
22/014/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2021
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/013/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/012/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/011/VET - DURABLEObservations du Conseil Municipal sur le projet de création d'une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/010/VAT - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal sur l'approbation du RLPi
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/009/VDV - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
22/008/VDV - Approbation de la création de la commission "mineurs" du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et signature de la convention partenariale avec la Protection judiciaire de la jeunesse
Conseil du 02 mars 2022

 concernant l'expérimentation d'une réponse pénale et éducative spécifique à destination des mineurs, auteurs d'infractions liées au trafic de stupéfiants de faible intensité.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

Document
22/007/VDV - Approbation de la désaffectation d'un préfabriqué dans l'enceinte du groupe scolaire les Caillols - 12ème arrondissement
Conseil du 02 mars 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION - SERVICE GESTION DES LOCAUX SCOLAIRES COORDINATION TECHNIQUE ET NUMERIQUE

Document