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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 471 à 480 sur 796
23/015/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/010/VDV - Approbation d'une troisième répartition au titre des subventions 2023 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations. - Attribution d'une subvention d'investissement
Conseil du 13 avril 2023

Secteur Musique - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
23/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2022
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/023/VDV - Soutien aux équipements sociaux - Versement du solde Animation Globale et de Coordination (AGC) 2022
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/022/VDV - Approbation d'une deuxième répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2022 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/021/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2022 - Approbation de conventions - Budget primitif 2022
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
22/020/VDV - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
22/019/VDV - Approbation du règlement des accueils périscolaires et de ses dispositions particulières relatives à la garderie du matin et aux animations du soir
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE

Document
22/018/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2022
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/017/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air-Bel - Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Quartier Air-Bel dans le cadre du Nouveau Programme national de Renouvellement Urbain
Conseil du 06 avril 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document