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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 461 à 470 sur 796
22/027/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUSPROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/026/VDV - Attribution de subventions d'investissement - Secteurs Théâtre, Audio - visuel, Arts Visuels, Musique et Livre- Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme -
Conseil du 22 juin 2022

Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/025/VDV - Approbation d'une 2ème répartition au titre des subventions d'aide à la création 2022 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
Procès Verbal du 13 avril 2023
Conseil du 13 avril 2023
23/024/HN - Modification du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/024/VDV - Soutien aux équipements sociaux - 3ème répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
23/020/AGE - Attribution de subventions pour des actions de prévention
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION

Document
23/019/AGE - Société UNICIL - Robinson 20 PP - Construction de 20 logements individuels sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/018/AGE - Société UNICIL - Robinson 8 PLS - Construction de 8 logements individuels sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/017/AGE - Société VILOGIA - Saint-Menet - Acquisition et amélioration de 12 logements dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 avril 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document