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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

20/069/ECSS - Mise en place d'une commission consultative en vue de la révision des périmètres scolaires.
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Document
20/068/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
20/067/ECSS - Modernisation de l'éclairage des stades du 6ème Secteur - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document
20/066/ECSS - Approbation d'attribution de subventions de fonctionnement et d'aides à l'action pour l'année 2020 aux associations culturelles - 5ème répartition - Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville de Marseille et diverses
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'AC -
TION CULTURELLE

Document
20/063/EFAG - Approbation des conventions d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) des Bouches-du- Rhône et les Mairies de secteur pour 2020-2024
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL -
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
20/062/EFAG - Attribution de subventions à des associa - tions de Solidarité, de Lutte contre l'exclusion et d'Intégration - Libéralité - 3ème répartition 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE
LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE
ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document
20/060/EFAG - Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (A.C.A.L. du Village de Saint Barnabé), sise à Marseille dans le 12ème arrondissement, pour la réalisation d'illuminations
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION
DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

Document
20/059/EFAG - Attribution d'une subvention à l'Association des Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée pour la mise en oeuvre d'un projet partenarial en faveur de l'initiative économique et du développement de l'emploi - Approbation d'une convention.
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION
DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
20/058/EFAG - Société UNICIL - Air Bel - Réhabilitation de 604 logements sociaux - 11ème arrondissement
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DI -
RECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
20/057/EFAG - Opération " La Reynarde " - Construction de 24 logements PLUS et PLS - 11ème arrondissement.
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DI -
RECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT - Société d'HLM VILOGIA

Document