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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

23/068/VDV - Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Jeunes - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
23/067/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2023 - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/066/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 3ème répartition 2023
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/065/VDV - Approbation des modalités et des conditions financières de la conven - tion d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition du stand de tir des Trois Lucs (13012)
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/064/VDV - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d'un terrain municipal, de locaux et d'un parking situés chemin du Mouton dans le 11ème arrondisseme
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
20/017/ECSS - Opération de sécurisation, de raccordement et d'aide à la visite du site archéologique du Baou de Saint -Marcel - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION
CULTURELLE - SERVICE DES MUSEES

23/096/BVC - MAIRIE DU 6ème SECTEUR – BUDGET PRIMITIF 2024
Conseil du 22 novembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS

Document
Procès Verbal du 22 novembre 2023
Conseil du 22 novembre 2023
23/110/VET - Approbation de la Convention d'Aménagement Rural du domaine agricole du Vallon des Hautes Douces entre la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence Alpes Côte-d'Azur) et la Ville de Marseille
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

23/109/VAT - Transfert en pleine propriété de 458 parcelles aménagées en voirie au profit de la Métropole-Aix-Marseille-Provence
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE EXPERTISES ET CONNAISSANCE

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