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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 591 à 600 sur 796
21/052/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/051/VDV - Approbation d'une exonération de redevance en faveur de l'association Moto Sud Organisation suite à la perte de l'homologation nécessaire à l'exploitation de la piste de motocross de Saint-Menet
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/050/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/049/VDV - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

Document
21/048/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption d'un avenant à la convention de fonctionnement 2021 avec l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône -
Conseil du 07 juillet 2021

Paiement à l'association de subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/047/VDV - Politique en faveur de la famille - Attribution de subventions d'investissement à l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône - Adoption d'un avenant à la convention -
Conseil du 07 juillet 2021

Affectation de l'autorisation de programme vie scolaire, crèches, jeunesse 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/046/VDV - Amélioration du niveau de sécurité des écoles Rosière Figone, Grande Bastide Cazaulx, 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES ÉQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BÂTIMENTS NORD ET SUD

Document
21/045/VDV - Approbation d'une deuxième répartition au titre des subventions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE 

Document
21/044/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/043/VDV - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document