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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 441 à 450 sur 796
22/047/AGE - Intégration du relais-nature la Moline au sein du Service Nature en Ville et Ecocitoyenneté
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION, ECOLOGIQUE - SERVICE NATURE EN VILLE ET ECOCITOYENNETE - DIRECTION GENERALE ADJOINTE TRANSFORMER NOS PRATIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Document
22/046/AGE - Renouvellement de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Lancement de la procédure
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/045/AGE - Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans la Maison Pour Tous Les Camoins/Eoures/La Treille
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/044/VAT - Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité phase 1
Conseil du 22 juin 2022

Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au sein dudit périmètre.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE COMMERCE - DIRECTION DES STRATÉGIES FONCIÈRES ET PATRIMONIALES -SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE
 

Document
22/043/VAT - Attribution de subventions pour l'année 2022 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE EMPLOI

Document
22/042/VAT - 11ème arrondissement - La Pomme secteur Heckel - Cession d'emprises foncières à l'euro symbolique au profit de la Métropole Aix-Marseille- Provence et approbation d'une convention de mise à disposition anticipée au profit
Conseil du 22 juin 2022

du Syndicat de l'Huveaune dans le cadre du projet de restauration et valorisation de l'Huveaune

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE ACTION FONCIÈRE

Document
22/041/VAT - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal avant approbation
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/040/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air Bel - Modification dans le contenu de la programmation du Centre Social dans le cadre du projet de renouvellement urbain Quartier Air Bel dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/039/VAT - 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 11/12ème, 13/14ème et 15/16ème arrondissements - Approbation des modalités générales de relogement pour conduire les projets de renouvellement urbain à Marseille
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/038/VAT - Extension du Dispositif marseillais de traitement des impayés et de prévention des expulsions locatives sur les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème et 15ème et 16ème arrondissements
Conseil du 22 juin 2022

et intégration de l'action au sein de la convention d'objectifs pluriannuelle de l'Appel à Manifestation d'Intérêt du Logement d'Abord

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

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