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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 431 à 440 sur 796
22/057/VDV - Convention cadre avec la ligue de l'enseignement FAIL 13
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/056/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/055/HN - Modification du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
22/054/VET - Renaturation des parcs labellisés EcoJardin Marseille - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS - SERVICE ESPACES VERTS

Document
22/053/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget Primitif 2022- 1ère répartition
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
22/052/VET - Engagement municipal pour lutter contre l'obésité et en priorité l'obésité infantile - Approbation des axes stratégique de lutte contre l'obésité
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE -DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
22/051/AGE - Avenants aux conventions de délégation de service public des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille - Approbation du nouveau règlement intérieur des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
22/050/AGE - Réhabilitation des centrales de traitement de l'air, de l'accueil et des bassins des piscines municipales de types caneton
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VALORISATION DES EQUIPEMENTS ET DE LEURS USAGES

Document
22/049/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'intégration - Libéralités et Hors Libéralités -1ère Répartition 2022
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document
22/048/AGE - OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille Provence Métropole - PSP Ducret - Réhabilitation thermique de 75 logements dans le 12ème arrondissement
Conseil du 22 juin 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

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