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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

19/013/ECSS - Dénomination du terrain de motocross de Saint Menet
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/012/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2018
Conseil du 28 mars 2019

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
19/078/UAGP - 11ème arrondissement - Les Accates - 41, route des Camoins - Principe de cession à titre gratuit consenti au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un parcours de santé et d'une aire de jeu -
Conseil du 13 juin 2019

- Mise à disposition anticipée du terrain

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/077/UAGP - 11ème arrondissement - Saint-Marcel - Avenue de la Valbarelle - Cession d'un tènement foncier au profit de la société SCCV LA VALBARELLE ou toute société affiliée
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/076/DDCV - Regroupement des écoles du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille au Redon - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Acquisition
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE SECOURS ET D'INCENDIE -BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE

Document
19/075/DDCV - Relocalisation de la plateforme alimentation du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Etudes et travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE SECOURS ET D'INCENDIE -BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE

Document
19/074/DDCV - Création du centre d'incendie et de secours de Saint-Julien - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE SECOURS ET D'INCENDIE -BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE

Document
19/073/DDCV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées 1ère Répartition 2019 - Approbation des conventions annexées
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
19/072/DDCV - Attribution de subventions pour des actions de prévention de la délinquance (hors libéralité)
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE A LA SECURITE - SERVICE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE-

Document
19/071/DDCV - Attribution de subventions aux associations et établissements développant des projets de santé publique - Hors Libéralité - 1ère répartition
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document