Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 51 à 60 sur 796
25/091/AGE - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des terrains de tennis et des locaux situés au sein du complexe sportif Bois Luzy - 12ème arr
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SPORTS
Document
25/090/AGE - Approbation d’une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SPORTS - DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE
- DIRECTION DES SPORTS
Document
25/089/AGE - Approbation de la convention tripartite entre la Ville de Marseille, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le lycée Nelson Mandela pour la gestion mutualisée du stade et du gymnase hors temps scolaire
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SPORTS
Document
25/088/AGE - Renouvellement du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration des réfugiés et primo-arrivants (CTAI) 2025 - Attribution de subventions au CCAS et à des associations de solidarité et de lutte contre l’exclusion
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE
Document
25/087/AGE - Pérennisation des dispositifs d’hébergement créés avec le soutien de la Ville de Marseille et poursuite de mobilisations du foncier municipal
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE
Document
25/086/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l’exclusion dans le cadre d’une quatrième répartition
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE
Document
25/085/AGE - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la deuxième répartition du Plan pauvreté et approbation du Pacte Local des solidarités visant le public des travailleurs pauvres
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE
Document
25/084/VDV - Attribution de subventions à des associations pour des actions de prévention des comportements à risque chez les jeunes dans le cadre d’une troisième répartition et modification de la délibération n°25/0347/VDV du 20 juin 2025
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE
Document
25/083/VDV - Attribution de subventions dans le cadre du Projet Educatif de Territoire - Appel à projets 2025 – 2ème répartition
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE
Document
25/082/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
Document