Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 51 à 60 sur 850
26/018/VDV - Attribution d’une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2026 - Approbation des conventions et avenants
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE
Document
26/017/VDV - Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l ’Exclusion – 1ère répartition 2026
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L’ACTION SOCIALE
Document
26/016/VDV - Attribution de subventions dans le cadre du Projet Educatif de Territoire - Appel à projets 2026 – 1ère répartition
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE
Document
26/015/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors ou organisant des fêtes de quartier, 1ère répartition 2026 – Approbation de la convention de partenariat avec l’Hôpital st-Joseph
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN
Document
26/014/HN - Approbation du lancement d’un audit organisationnel et financier
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/013/HN - Saisine de la Chambre Régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/012/HN - Délégation du Conseil d’Arrondissements pour les Marchés à Procédures Adaptés
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/011/HN - Missions et réceptions - Paiement des dépenses à caractère protocolaire
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/010/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’écoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
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