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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 11 à 20 sur 850
26/056/SSLS - Conventionnement avec des associations et établissements publics pour la récupération de dons alimentaires et vestimentaires
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L’ACTION SOCIALE

Document
26/055/SSLS - Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l’Exclusion – 2ème répartition 2026
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L’ACTION SOCIALE

Document
26/054/SSLS - Approbation de subventions dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION ÉDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
26/053/SSLS - Financement relatif aux subventions d’équipement aux associations 2026-2028 - Attribution de subventions d’équipement à diverses associations avec modalités d’acomptes - Répartition 2026
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE
ENGAGEMENT CITOYEN

Document
26/052/AGPS - Attribution à des associations animant des Accueils de jeunes et à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigés par des jeunes - Rectification d’erreurs matérielles sur la délibération n° 26/116/AGE
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION ÉDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
26/051/AGPS - Dotations financières 2027 allouées aux Mairies de secteur
Conseil du 13 octobre 2026

DGA RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION COORDINATION DES MAIRIES
DE SECTEUR

Document
26/050/AGPS - Révision 2027 de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur
Conseil du 13 octobre 2026

DGA RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION COORDINATION DES MAIRIES
DE SECTEUR

Document
26/049/AGPS - Délégation de service public pour l’exploitation et l’animation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - 12ème arrondissement - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence d’un contrat de concession
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES MOBILITÉS -
SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L’ENVIRONNEMENT

Document
26/048/AGPS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Approbation des avenants aux conventions de subvention de fonctionnement et approbation de subventions d’investissement pour l’ouverture de crèches
Conseil du 13 octobre 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE
ENFANCE 

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Approbation des avenants aux conventions de subvention de fonctionnement et approbation de subventions d’investissement pour l’ouverture de crèches ou de nouvelles places - Rectifications des subventions aux associations Auteuil Petite Enfance et Léo Lagrange Petite Enfance.

Document
26/047/AGPS - Construction de 20 logements locatifs sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 13 octobre 2026

DGA MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT – Société Française des Habitations Économiques (SFHE) - JONQUILLES 20/2026

Document