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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

24/020/VDV - Dénomination d'écoles
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION

Document
24/018/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 2ème répartition
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
24/021/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 1ère répartition 2024
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
24/024/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2024 - 1ère répartition.
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
24/022/AGE - Attribution de subventions à des associations et au CCAS dans le cadre du Pacte Local des solidarités
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
24/025/VDV - Approbation d'une troisième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
24/026/HN - Modification du règlement intérieur de l’équipement sportif PADEL 11 & 12 situé situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
24/023/AGE - Renforcement du soutien municipal au développement de l'hébergement d'urgence
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
19/011/ECSS - Politique en faveur de la famille - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement aux associations et organismes à but non lucratif
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/010/HN - Délégation de signature électronique et de télétransmission des bordereaux de titres de recette et des mandats de dépense
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES _DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION

Document