Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 11 à 20 sur 780
Subventions - Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations - DGA Ville de Demain
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Document
Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations Ville du Temps Libre
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS -
Document
Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations DGA Ville Des Petites Marseillaises et Marseillais
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Document
Subventions - Attribution des acomptes sur le budget 2026 de la Direction Générale Adjointe Plus Juste et Plus Solidaire et approbation d’une convention type
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Document
Attribution de subventions en nature au bénéfice d’associations partenaires.
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
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Hommage posthume à Monsieur Serge Tachtchian - Changement de nom du gymnase de la Rosière dans le 12ème arrondissement.
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS
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25/107/BVC - DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS - MAIRIE DU 6ÈME SECTEUR - BUDGET PRIMITIF 2026
Conseil du 5 novembre 2025
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS – MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR
Document
25/106/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d’opération de subvention en investissement, 3ème série d’opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles »
Conseil du 2 octobre 2025
MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES
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