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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 11 à 20 sur 796
26/005/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs décentralisés des 11ème et 12ème arrondissements
Conseil du 27 avril 2026

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
26/004/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2025
Conseil du 27 avril 2026

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
26/003 - Approbation de subventions et conventions dans le cadre du dispositif Vacances pour tous
Conseil du 27 avril 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION ÉDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
26/002 - Rénovation du stade Bois Luzy (12ème arrondissement) - Approbation de l’augmentation de l’affectation de l’autorisation de programme - Financement
Conseil du 27 avril 2026

DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
Fixation du nombre d'Adjoints au Maire d'Arrondissements ainsi que du nombre d'Adjoints de Quartier
Conseil du 5 avril 2026

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Fixation du nombre d'Adjoints au Maire d'Arrondissements ainsi que du nombre d'Adjoints de Quartier.

Document
Procès verbal du 5 avril 2026
Conseil du 5 avril 2026
Procès verbal du 15 décembre 2025
Conseil du 15 décembre 2025
Approbation et autorisation de signature du nouveau marché de partenariat portant sur 32 écoles réparties en 16 groupes scolaires, dont un sur notre secteur sur le site Rosière Figone.
Conseil du 15 décembre 2025

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - DIRECTION DES GRANDS PROJETS

Document
Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le groupement d’associations La Cité des Transitions, Air Citoyen, l’Atelier Bleu - CPIE Côte Provençale, Cultures Permanentes, GERM’, ISSU, La LPO PACA,
Conseil du 15 décembre 2025

Le Paysan Urbain Marseille Métropole, les Ateliers Écocitoyens et Les Moutons Marseillais, pour une gestion écologique des friches urbaines naturelles.

DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES

Document
Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 8ème, 9ème et 11ème arrondissements – Approbation de l’état d’assiette des coupes, du volume délivré et de la vente du bois.
Conseil du 15 décembre 2025

DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - PÔLE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE – SERVICE DES ESPACES NATURELS ET DE LA BIODIVERSITÉ.

Document