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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

19/039/ECSS - Subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/038/ECSS - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens - Approbation de conventions - Exercice 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/037/ECSS - Subventions aux associations d'animation de la jeunesse dans les quartiers - Approbation de conventions - Exercice 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/036/ECSS - Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 1ère répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/105/ECSS - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°2019/80298 avec l'association Vélo Club la Pomme - 4ème répartition 2019 - Budget primitif 2019
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
19/104/ECSS - Mise en place d'une expérimentation en matière de petits déjeuners dans certaines écoles communales
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

Document
19/103/ECSS - Attribution de subvention à des associations 2ème répartition 2019
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document
19/102/ECSS - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 3ème répartition 2019
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/101/HN - Transfert de crédit
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES – SERVICE DES FINANCES

Document
19/100/ECSS - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Libéralité - 2ème répartition
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES PERSONNES HANDICAPEES

Document