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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

19/033/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/032/ECSS - Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'IFAC (Institut de Formation, d'Animation et de Conseil) pour la mise en place d'actions de médiation
Conseil du 28 mars 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE -SERVICE DES BIBLIOTHEQUES

Document
19/031/ECSS - Modernisation des piscines de proximité - Lancement d'une consultation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études de programmation - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION

Document
19/030/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 1ère répartition 2019
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
19/029/DDCV - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE URBAINE

Document
19/028/DDCV - Convention de délégation de service public n°18/0628 pour la gestion et la co-animation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - 12ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°1
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
19/027/EFAG - Etudes et travaux de sécurisation, de confortement, de restauration du clos et de couvert ou de démolition d'immeubles communaux dégradés - Approbation de l'affectation de l'autorisation de Programme - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION - DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE

Document
19/026/UAGP - 12ème arrondissement - 60, boulevard Pinatel - Avenue des Sables Jaunes - Résiliation anticipée du bail à construction consenti par la Ville de Marseille à l'Association Educative et Culturelle Arménienne HAMASKAINE -
Conseil du 28 mars 2019

Cession à l'Association Educative et Culturelle Arménienne HAMASKAINE du terrain d'emprise du bail à construction.

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/025/UAGP - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de mécénat conclue entre la Ville de Marseille, le District Marseille Provence du Crédit Mutuel Méditerranéen et l'association "Compagnie Après la pluie..."
Conseil du 28 mars 2019

pour l'organisation d'ateliers autour de la poésie

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE -SERVICE DES BIBLIOTHEQUES

Document
19/024/ECSS - Attribution de subventions à des associations oeuvant en faveur des seniors - 1ère répartition 2019
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document