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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

19/049/UAGP - Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (ACAL du Village de Saint-Barnabé), 12ème arrondissement, pour la réalisation d'illuminations de fin d'année 2019 -
Conseil du 13 juin 2019

Approbation d'une convention

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

Document
19/048/UAGP - Attributions de subventions pour l'année 2019 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Approbations de conventions
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI

Document
19/047/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

Document
19/046/UAGP - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Anciens Combattants - 1ère répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/045/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/044/ECSS - Ouverture d'équipements sportifs au grand public - Modification de la liste des équipements en libre accès
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/043/ECSS - Mise en sécurité et aménagement de la Plaine Sportive des Trois Lucs - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/042/ECSS - Modernisation pour homologation en 3ème catégorie du stade Sevan - 55, boulevard de Compostelle - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/041/ECSS - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 1ère répartition
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document
19/040/ECSS - Création du centre aéré Montolivet - Impasse Belnet - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document