Approbation des projets lauréats de la deuxième édition du budget participatif.
Conseil du 15 décembre 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - MISSION OBSERVATOIRE PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE.
Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail relatif au local sis 123 boulevard Saint Marcel 11ème arrondissement
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT
Transfert en pleine propriété de 131 parcelles aménagées en voirie au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence.
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
12ème arrondissement - Traverse du Commandeur - Principe de Cession d’une emprise d’une superficie d’environ 10 240 m² de la parcelle communale cadastrée 878 D35 aux armureries Negrel et Mistral,
Conseil du 15 décembre 2025
et Gatimel, en vue de maintenir l’activité du stand de tir des Trois Lucs.
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Les Trois Lucs – Traverse Commandeur- Constitution de servitudes sur une parcelle communale au profit d’ENEDIS
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - 13012-
Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 15 décembre 2025
DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT – Société 3FSUD – MALANA PLS 2025
Subventions - Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations - DGA Ville de Demain
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations Ville du Temps Libre
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS -
Attribution des acomptes sur le budget 2026 aux associations DGA Ville Des Petites Marseillaises et Marseillais
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS
Subventions - Attribution des acomptes sur le budget 2026 de la Direction Générale Adjointe Plus Juste et Plus Solidaire et approbation d’une convention type
Conseil du 15 décembre 2025
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - MISSION GUICHET UNIQUE SUBVENTIONS