Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 21 à 30 sur 850
26/046/AGPS - Acquisition de 52 logements neufs locatifs sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 13 octobre 2026
DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - Société ICF Habitat Social – Montolivet 26
Document
26/045/HN - Protection de l'enfance et prévention de toutes les formes de violences et d'atteintes aux mineurs — Engagement d’une démarche de concertation partenariale, élaboration d’une charte et d’un plan pour mieux protéger nos enfants
Conseil du 23 juin 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26-044-HN - Annexe Convention partenariat Eclats de femme
Conseil du 23 juin 2026
26/044/HN - Partenariat avec l’association « Éclats de Femme » - Approbation de la convention et mise à disposition de locaux de secteur
Conseil du 23 juin 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/043/VAT - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de la vie locale et des célébrations – 1ère répartition 2026
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN
Document
26/042/VAT - Service Commerce et Artisanat - Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets "Actions 2026 visant à renforcer le dynamisme commercial et l’attractivité du centre-ville et des noyaux villageois de la ville de Marseille"
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Document
26/041/VAT - Service Filières Foncier Rayonnement - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur du développement économique de Marseille – Industries culturelles et créatives, économie sociale et solidaire, réseaux d’entreprises
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Document
26/040/VAT - Politique de la Ville – Programme DSU – 1ère série d’opération de subvention en investissement, 1ère série d’opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles »
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES
Document
26/039/VET - Attribution de subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de l’agriculture urbaine, de la sensibilisation à l’environnement et à l’alimentation durable, de l’environnement et de la biodiversité
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES
Document