Aller au contenu principal
  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

19/070/ECSS - Attribution d'une subvention à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Olympique de Marseille - Centre d'entrainement Robert Louis Dreyfus - 33, traverse de la Martine - 12ème arrondissement
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/069/ECSS - Réaménagement des terrains de sport du stade de la Jouvène, traverse de la Jouvène - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/068/ECSS - Annulation de subventions
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/067/ECSS - Approbation d'un nouveau Projet Educatif de Territoire 2019/2022 et de deux conventions, l'une pour le Projet Educatif de Territoire, l'autre pour la Charte Qualité Plan Mercredi
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Document
19/066/ECSS - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE - DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE ET SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/065/ECSS - Approbation d'attribution de subventions de fonctionnement et d'aide à l'action pour l'année 2019 aux associations culturelles -3ème répartition
Conseil du 13 juin 2019

- Approbation des conventions et des avenants aux conventions conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
19/064/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/063/ECSS - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/062/ECSS - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Seniors - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/061/ECSS - Approbation du règlement des accueils périscolaires et des dispositions particulières relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

Document