Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 61 à 70 sur 796
25/081/VDV - Attribution de subventions d’équipement à diverses associations. 3ème répartition 2025
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN
Document
25/080/VDV - Approbation d’actions culturelles en direction d’une population en situation d’isolement, éloignée de l’offre culturelle en partenariat avec divers services hospitaliers et d’autres structures
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA CULTURE - POLE OPÉRA ODÉON
Document
25/079/VDV - Approbation d’une cinquième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2025 - Approbation des conventions
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA CULTURE
Document
25/078/VDV - Attribution de subventions aux équipements sociaux à des associations en faveur de l’innovation et de la créativité – 3ème répartition 2025
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN
Document
25/077/VDV - Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Intérêt social – 3ème répartition 2025
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN
Document
25/076/VDV - Soutien aux équipements sociaux 2025 – 4ème répartition des subventions sur les financements inscrits dans la Convention Cadre des Centres Sociaux 2025
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN
Document
25/075/VDV - Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 2ème répartition 2025 - Approbation d’avenants
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE
Document
25/074/VAT - Appel à projets Commerce - Attribution de subventions pour l'année 2025 - Approbation de conventions
Conseil du 19 juin 2025
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ÉCONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT
Document
25/073/VAT - Aides en faveur du logement locatif social - Approbation de subventions et de conventions de financement.
Conseil du 19 juin 2025
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE
Document