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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

19/079/ECSS - Réaménagement du Stade des Camoins, rue Arnould - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/107/EFAG - Budget Primitif 2020
Conseil du 24 octobre 2019

FINANCES – DOTATION FINANCIERE D’ARRONDISSEMENTS – MAIRIE DU 6ème SECTEUR-BUDGET PRIMITIF 2020

Document
19/138/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE

Document
19/137/UAGP - 11ème arrondissement - Oppidum de Saint Marcel - 102, traverse de la Martine - Acquisition à titre onéreux par voie amiable auprès de Monsieur Odetto
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/136/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvellles conventions de fonctionnement - Paiement aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2020
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/135/ECSS - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/134/ECSS - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acomptes 2020
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/133/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - Acomptes sur le budget 2020
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DEL'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/132/ECSS - Valorisation des activités 2019 du Service de la Jeunesse
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

Document
19/131/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document