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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

19/130/ECSS - Mise à disposition à titre gratuit d'équipements sportifs pour l'organisation de manifestations caritatives
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
19/129/EFAG - Attribution de subventions de fonctionnement aux bourses du travail, année 2019
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES RESSOURCES HUMAINES

Document
19/128/HN - Convention d’occupation entre la Mairie de Secteur et la SARL LE CASTI
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
19/127/UAGP - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis de la Commune de Marseille sur l'approbation du PLUi
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE L'URBANISME

Document
19/126/DDCV - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE A LA SECURITE - DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU STATIONNEMENT

Document
19/125/DDCV - Rénovation et adaptation de la Plateforme inter-institutionnelle Espéranza « Château Espéranza » 129, avenue Fernandel - 12ème arrondissement -
Conseil du 20 novembre 2019

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/124/DDCV - Création d'une grande aire de jeux paysagée place Caire - 12ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS - SERVICE ESPACES VERTS

Document
19/123/DDCV - Délégation de service public pour la gestion et l'animation du relais-nature de La Moline - Approbation de la convention de délégation de service public
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
19/122/EFAG - Rénovation des locaux et travaux annexes au Centre Communal d'Action Sociale de la Valentine - 8, boulevard de la Coopérative - 11ème arrondissement -
Conseil du 20 novembre 2019

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux- Financement.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/121/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Green Island PLS - Construction de 22 logements sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE

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