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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 131 à 140 sur 796
25/013/VDV - Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Fêtes de quartier - 1ère répartition 2025.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
25/012/VDV - Financement relatif aux subventions d'équipement aux associations 2025-2027 - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2025 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
25/011/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2024
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES.

Document
Procès Verbal du 27 février 2025
Conseil du 27 février 2025
25/010/AGE-Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2025 - 1ère répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.
Conseil du 27 février 2025

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
25/009/VAT-Service Commerce et Artisanat - Rétrocession par la Ville de Marseille d'un droit au bail commercial sis 114 boulevard de Saint-Marcel dans le 11ème arrondissement - Choix des cessionnaires.
Conseil du 27 février 2025

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Document
25/008/VAT-Intervention en faveur de la lutte contre l’habitat indigne – attribution de subventions aux associations « les Compagnons Bâtisseurs Provence », « ESF Service » et « l’association Méditerranéenne
Conseil du 27 février 2025

Pour L’insertion par le Logement (AMPIL) pour l’action« Rendez-vous Logement en copro » - conventions annuelles de financement
avec les associations.

DIRECTION GENERALE AJOINTE VILLE DE DEMAIN – DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE

Document
25/007/VET-Approbation de dénomination de voies
Conseil du 27 février 2025

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN – DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES

Document
25/006/VET-Création d'un Pôle agri-alimentaire - Eudes - Travaux - Acquisitions - Domaine des Hautes Douces dans le 11ème arron - dissement de Marseille et à Allauch - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.
Conseil du 27 février 2025

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - POLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE DE L'AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
25/005/VET-Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat n°2021/81354 entre la Ville de Marseille et l'association Gestion Ecologique Renaturation des Milieux, (GERM'), pour une gestion écologique des friches urbaines -
Conseil du 27 février 2025

Mise à disposition de nouveaux terrains dans les 8ème, 11ème, 13ème et 14ème arrondissements.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - POLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE DES ESPACES NATURELS ET DE LA BIO -DIVERSITE

Document