Aller au contenu principal
  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 411 à 420 sur 796
22/080/AGE - Dotations financières 2023 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS

Document
22/079/AGE - Le Parc de Butris - Approbation du transfert de garanties initialement accordées à la Société d'HLM Unicil, au profit de l'Opérateur National de Vente (ONV),
Conseil du 28 septembre 2022

dans le cadre de la cession de la résidence"Le Parc de Butris" dans le 11ème arrondissement.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
22/078/AGE - SA d'HLM 3F Sud - La Pomme - Construction de 18 logements sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
22/077/VET - Pôle Santé - Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé - Budget Primitif 2022 - 2ème répartition - Régularisation administrative d'un dossier de demande de subvention
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION

Document
22/076/VET - Approbation de l'avenant au contrat de Ville du territoire de Marseille Provence
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/075/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION RENOUVELLEMENT URBAIN ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
22/074/VET - Évaluations de l'état initial et de l'impact des opérations de renaturation sur la bio - diversité des sols des squares, parcs et jardins -
Conseil du 28 septembre 2022

Contrat de partenariat entre la Ville de Marseille et l'Institut Méditerranéen de Biologie et d'Écologie d'Aix-Marseille Université

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
22/073/VET - Attribution de subventions en libéralité aux associations les Paniers Marseillais, Polly Maggoo et l'Ecole Comestible Provence oeuvrant dan s le domaine de l'environnement, l'agriculture urbaine et l'alimentation durable -
Conseil du 28 septembre 2022

Approbation de conventions.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
22/072/VET - Attribution de subventions à l’association Jardinot PACA dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET NATURE EN VILLE-

Document
22/071/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 2ème répartition 2022
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE DES DROITS DES FEMMES

Document