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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 391 à 400 sur 796
22/099/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 3ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
22/098/VET - Attribution de subvention à une association agissant en faveur de la Vie locale et des célébrations - 2ème répartition 2022
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT

Document
22/097/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - budget primitif 2022 - 3ème répartition
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION - POLE SANTE -SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE

Document
22/096/VDV - Développement et pérennisation de l'offre d'accueil du jeune enfant - Soutien aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Versement du solde des subventions 2022
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
22/095/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 3ème répartition 2022
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT

Document
22/094/VDV - Financement relatif aux subventions d'équipement aux associations 2022-2024 - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations. 2ème répartition 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT

Document
22/093/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 3ème répartition 2022
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT

Document
22/092/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE HANDICAP

Document
22/091/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2022 - Approbation de conventions - Budget primitif 2022
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
22/090/VDV - Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 2ème répartition 2022 - Approbation de conventions et d'avenants
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE

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