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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 381 à 390 sur 796
22/108/VAT - Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Air Bel à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
22/107/BCV - Plafond des dépenses d'investissement des Mairies d'Arrondissements pouvant être engagées et mandatées avant le vote du Budget Primitif 2023
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - BUDGET

Document
22/106/VAT - Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité phase 2 -
Conseil du 14 décembre 2022

Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au sein dudit périmètre.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE

Document
22/105/VDV - Modification du règlement des inscriptions scolaires de la Ville de Marseille
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION - SERVICE INSCRIPTION ET POPULATION SCOLAIRE

Document
22/104/AGE - Mise à jour de la délibération sur les modalités de mise en oeuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE TRANSFORMER NOS PRATIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Document
22/103/AGE - Examen des rapports annuels des délégataires de service public - Exercice 2021
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES PROJETS PARTENARIAUX

Document
22/102/AGE - Avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/101/AGE - Subventions - Acomptes sur le budget 2023
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES PROJETS PARTENARIAUX

Document
Procès Verbal du 02 novembre 2022
Conseil du 02 novembre 2022
22/100/AGE - Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'exclusion et d'intégration - 3ème répartition
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION - DIRECTION DES SOLIDARITE ET DE L'ACTION SOCIALE

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