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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 361 à 370 sur 796
19/109/ECSS - Approbation de l'avenant n°1 et son annexe à la Convention Cadre des Centres Sociaux et son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale 2018-2021
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/108/ECSS - Actualisation des dénominations des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
20/001/UAGP - 12ème arrondissement - Déclassement partiel du bien sis 129 avenue Fernandel
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE

Document
20/008/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement -
Conseil du 23 janvier 2020

Paiement aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2020 : IFAC Provence et FAIL13.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
20/007/UAGP - 11ème arrondissement - La Millière - Chemin des Escourtines - Maintien des engagements relatifs à la cession à la société UNICIL pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 28 logements
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE -DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE

Document
20/006/DDCV - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE A LA SECURITE - DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DU STATIONNEMENT

Document
20/005/HN - Approbation du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Document
20/004/ECSS - Sécurisation des entrées des écoles - 4ème tranche - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES (DGAAVE)

Document
20/003/ECSS - Réfection des installations de courant faible et rénovation des locaux annexes du Château de la Buzine - Parc des Sept Collines - 11ème arrondissement -
Conseil du 23 janvier 2020

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
20/002/ECSS - Approbation d'un acompte aux associations sportives au titre des subventions - 1ère répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

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