19/120/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Green Island PLUS/PLAI - Construction de 22 logements sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE
19/119/EFAG - Pôle Investissement - Dépenses d'Investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2020
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DU BUDGET
19/118/ECSS - Convention de partenariat avec le lycée professionnel Marie GASQUET
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION
19/117/ECSS - Remplacement et extension des locaux du Centre Municipal d'Animation d'Eoures - 11, place Auphan - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études - Financement
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
19/116/ECSS - Animal dans la Ville - Convention de partenariat et d'objectifs conclue avec l'Association ANIMEDIS portant intervention sanitaire auprès des chiens des personnes sans domicile fixe
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
19/115/ECSS - Changement de nom du gymnase du Ruissatel
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS
19/114/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS
19/113/ECSS - Etudes préalables pour la création d'un groupe scolaire - Traverse des Faïenciers - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION
19/112/ECSS - Inscriptions scolaires - Actualisation des périmètres scolaires
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE
19/111/ECSS - Remplacement des trois préfabriqués vétustes du groupe scolaire Eoures - 22, boulevard Notre Dame - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD