Conseil du 19 mai 2021

Conseil du 19 mai 2021

21/041/VDV - Approbation d'une 3ème répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations

21/040/VDV - Approbation d'une première répartition au titre des subven - tions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations

21/039/VAT - Instauration de l'exigence du permis de dé - molir en application de l'article L.421-3 du Code de l'Urbanisme sur l'ensemble du territoire de la Commune de Marseille

21/038/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021

21/037/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handica - pées - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées

21/036/AGE - Adaptation des formulaires d'état civil aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des fa - milles marseillaises et définition de procédures communes aux officiers d'état civil de la Ville de Marseille -

21/035/AGE - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de ser - vice public relatif à la gestion, l'exploitation et l'animation de l'équipement "Château de la Buzine"

21/034/AGE - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de ser - vice public relatif à la gestion et l'animation de l'Affranchi - Café-Musiques de Saint-Marcel - Scène de Musiques Actuelles

21/033/HN - Autorisation de remboursement des activités non réalisées au Pôle culturel Mireille PONSARD – 40 avenue de la Rosière 13012

21/032/HN - Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs