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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 671 à 680 sur 796
20/068/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
20/067/ECSS - Modernisation de l'éclairage des stades du 6ème Secteur - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document
20/066/ECSS - Approbation d'attribution de subventions de fonctionnement et d'aides à l'action pour l'année 2020 aux associations culturelles - 5ème répartition - Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville de Marseille et diverses
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'AC -
TION CULTURELLE

Document
20/063/EFAG - Approbation des conventions d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) des Bouches-du- Rhône et les Mairies de secteur pour 2020-2024
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL -
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
20/062/EFAG - Attribution de subventions à des associa - tions de Solidarité, de Lutte contre l'exclusion et d'Intégration - Libéralité - 3ème répartition 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE
LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE
ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document
20/060/EFAG - Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (A.C.A.L. du Village de Saint Barnabé), sise à Marseille dans le 12ème arrondissement, pour la réalisation d'illuminations
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION
DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

Document
20/059/EFAG - Attribution d'une subvention à l'Association des Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée pour la mise en oeuvre d'un projet partenarial en faveur de l'initiative économique et du développement de l'emploi - Approbation d'une convention.
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION
DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
20/058/EFAG - Société UNICIL - Air Bel - Réhabilitation de 604 logements sociaux - 11ème arrondissement
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DI -
RECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
20/057/EFAG - Opération " La Reynarde " - Construction de 24 logements PLUS et PLS - 11ème arrondissement.
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DI -
RECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT - Société d'HLM VILOGIA

Document
20/056/UAGP - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - Répartition 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUI -
PEMENTS SOCIAUX

Document