21/002/UAGP - Approbation du principe de lancement de groupes de travail en vue de l'élaboration d'un nouveau Projet Educatif de Territoire
Conseil du 04 février 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE
21/001/UAGP - Mesures d'urba - nisme temporaire en situation de crise sanitaire
Conseil du 04 février 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES (DGAUFP)
20/103/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs trans - férés à la Mairie du 6ème Secteur
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
20/102/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement - Paie - ment aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
20/101/DDVC - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation d'avenants portant sur les modalités de mise en oeuvre des obligations de service public
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE
20/100/DDCV - Division des personnes Handicapées - Retrait d'attribution de subvention en faveur de l'association DYSPRAXIE FRANCE DYS 13 dans le secteur handicap
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
20/099/UAGP - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acompte 2021
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
20/098/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE
20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE A LA SÉCURITÉ - DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DU STATIONNEMENT