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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 701 à 710 sur 796
20/036/EFAG - 1ère série d'opération d'investissement 2020 - Approbation de l'affectation de l'Autorisation de Programme
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE -
Programme DSU

20/035/EFAG - Attributions de subventions pour l'année 2020 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Approbations de conventions
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS
ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI

20/034/EFAG - Travaux d'arboriculture, sur les terrains du 12ème arrondissement de la Ville de Marseille
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PARCS ET
JARDINS - SERVICE ARBORICULTURE ET PRODUCTIONS HORTICOLES

20/033/EFAG - Gestion du jardin partagé des Escourtines dans le 11ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec "l'Association des Equipements Collectifs les Escourtines
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE
L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

20/032/EFAG - Exonération des loyers des jardins familiaux Montolivet, Fourragère et Parette, pour cause de crise sanitaire Covid-19 et désordres techniques
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

20/031/EFAG - Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'exclusion et d'intégration - Libéralité - 2ème répartition
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE
LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE
L'EXCLUSION

20/030/EFAG - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL

20/029/EFAG - Dotations financières 2021 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION
GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX

20/028/EFAG - Participations familiales aux activités de loisirs pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) gérés par les Mairies de Secteur - Nouvelles modalités de l'aide Loisirs Equitables Accessibles (LEA) de la Caisse d'Allocations Familial
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

20/027/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Anciens Combattants - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX