Conseil du 28 juin 2023

Conseil du 28 juin 2023

Procès Verbal du 28 juin 2023

23/059/VET - Appel à projet - S'évader dans les quartiers - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme

23/058/VDV - Subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la petite enfance – Adoption de convention de fonctionnement 2023 à l’association Presqu’pareil

23/057/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées

23/056/VET - Délégation de service public pour l'animation et l'exploitation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - Approbation de l'avenant n°1 portant sur les modalités d'accueil de producteurs locaux lors de la vente de produits agricoles alim

23/055/VAT - Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial relatif au local sis 114, boulevard de Saint Marcel dans le 11ème arrondissement de Marseille

23/054/VAT - 12ème arrondissement - Principe de cession au profit du Centre Hospitalier Public Valvert d'une emprise située 129 avenue Fernandel

23/053/VAT - 11ème arrondissement - 63 chemin du Vallon de la Micouline - Cession au profit des consorts Bartei d'une emprise de terrain de 54m² afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété

23/052/AGE - Délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Attribution du contrat de délégation de service public

23/051/AGE - Société Française des Habitations Économiques (SFHE) - Valbarelle Atelier Barella - Acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI/PLS dans le 11ème arrondissement