Conseil du 27 avril 2026

Conseil du 27 avril 2026

Procès verbal du 27 avril 2026

26/014/HN - Approbation du lancement d’un audit organisationnel et financier

26/013/HN - Saisine de la Chambre Régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur

26/012/HN - Délégation du Conseil d’Arrondissements pour les Marchés à Procédures Adaptés

26/011/HN - Missions et réceptions - Paiement des dépenses à caractère protocolaire

26/010/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’écoles des 11ème et 12ème Arrondissements

26/009/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements

26/008/HN - Approbation de la charte des mariages

26/007/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs transférés à la Mairie du 6ème Secteur

26/006/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)