Hors nomenclature

Hors nomenclature

24/026/HN - Modification du règlement intérieur de l’équipement sportif PADEL 11 & 12 situé situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille

23/024/HN - Modification du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements

23/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2022

21/097/HN - Voeu relatif au soutien des structures médico-sociales des 11ème et 12ème arrondissements – adhésion à « Les Entrepreneurs de l’Huveaune Vallée » (LEHV)

21/096/HN - Dénomination de salle

21/085/HN - Voeu relatif à l’exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour le soutien aux associations conventionnées

23/025/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements

21/066/HN - Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs et des Centres Municipaux d’Animation (CMA)

21/065/HN - Approbation d’une convention de coorganisation du Festival de la Buzine 2021 avec l’association « Château de la Buzine »

21/033/HN - Autorisation de remboursement des activités non réalisées au Pôle culturel Mireille PONSARD – 40 avenue de la Rosière 13012