Conseil du 02 mars 2022

Conseil du 02 mars 2022

22/012/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements

22/011/VET - DURABLEObservations du Conseil Municipal sur le projet de création d'une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille

22/010/VAT - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal sur l'approbation du RLPi

22/009/VDV - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

22/008/VDV - Approbation de la création de la commission "mineurs" du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et signature de la convention partenariale avec la Protection judiciaire de la jeunesse

22/007/VDV - Approbation de la désaffectation d'un préfabriqué dans l'enceinte du groupe scolaire les Caillols - 12ème arrondissement

22/006/VDV - Approbation d'un nouveau Projet Educatif de Territoire 2022/2025 et de la convention relative à la mise en place du projet éducatif territorial et du plan mercredi

22/005/VDV - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.

22/004/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2022 - Paiement aux associations des subventions 2022

22/003/VDV - Approbation du règlement des inscriptions scolaires de la Ville de Marseille