Conseil du 17 décembre 2020

Conseil du 17 décembre 2020

20/103/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs trans - férés à la Mairie du 6ème Secteur

20/102/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement - Paie - ment aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021

20/101/DDVC - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation d'avenants portant sur les modalités de mise en oeuvre des obligations de service public

20/100/DDCV - Division des personnes Handicapées - Retrait d'attribution de subvention en faveur de l'association DYSPRAXIE FRANCE DYS 13 dans le secteur handicap

20/099/UAGP - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acompte 2021

20/098/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020

20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm

20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers

20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -