Conseil du 19 novembre 2020

Conseil du 19 novembre 2020

20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

20/080/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres

20/079/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements

20/078/HN - Approbation de la charte de déontologie des élus du Conseil d’arrondissements de la Mairie du 6ème Secteur

20/077/HN - Approbation du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements

20/076/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020.

20/075/UAGP - Attribution de subventions aux associations Animation de la Jeunesse dans les Quartiers - Approbation de conventions - Exercice 2020

20/074/EFAG - Délégation du Conseil Municipal aux Conseils d'Arrondissements pour passer des marchés sans formalités préalables en raison de leur montant

20/073/UAGP - 11ème arrondissement - La Millière – Chemin des Escourtines - Cession d'une emprise de 8 115 m² à la Société UNICIL pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 28 logements

20/072/ECSS - Exonération de Redevance d’Occupation du Domaine Public en novembre et décembre 2020 pour les commerces sédentaires bénéficiant d’une autorisation d’occupation du domaine public