Conseil du 13 décembre 2023

Conseil du 13 décembre 2023

23/110/VET - Approbation de la Convention d'Aménagement Rural du domaine agricole du Vallon des Hautes Douces entre la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence Alpes Côte-d'Azur) et la Ville de Marseille

23/109/VAT - Transfert en pleine propriété de 458 parcelles aménagées en voirie au profit de la Métropole-Aix-Marseille-Provence

23/108/VDV - 4ème répartition de subventions d'équipement au titre des années 2023-2025

23/107/VDV - Soutien aux équipements sociaux 2024 - 1er versement de subventions sur le financement de l'Animation Globale et Coordination des Centres Sociaux 2024

23/106/VDV - Aménagement de terrains de basketball sur le territoire de Marseille - Phase 2 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme études et travaux - Approbation de la convention d'exécution pour 2023-2024

23/105/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des conventions 2024

23/104/AGE - Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires

23/103/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute 25 - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement

23/102/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute ANRU - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 11ème arrondissement

23/101/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Basse 22 - Construction de 22 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement