Conseil du 23 juillet 2020

Conseil du 23 juillet 2020

20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).

20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.

20/014/UAGP - 12ème arrondissement - Saint Jean du Désert - Cession par la Ville de Marseille à Madame Chantal ROMAN de plusieurs parcelles de terrain sises 29-31, traverse des Faïenciers.

20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.

20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

20/011/HN - Approbation de la charte des mariages

20/010/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres

20/009/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2019