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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 291 à 300 sur 796
19/048/UAGP - Attributions de subventions pour l'année 2019 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Approbations de conventions
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI

Document
19/047/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

Document
19/046/UAGP - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Anciens Combattants - 1ère répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/045/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/044/ECSS - Ouverture d'équipements sportifs au grand public - Modification de la liste des équipements en libre accès
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/043/ECSS - Mise en sécurité et aménagement de la Plaine Sportive des Trois Lucs - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/042/ECSS - Modernisation pour homologation en 3ème catégorie du stade Sevan - 55, boulevard de Compostelle - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/041/ECSS - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 1ère répartition
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document
19/040/ECSS - Création du centre aéré Montolivet - Impasse Belnet - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/039/ECSS - Subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

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