| Mairie des 11e et 12e arrondissements de Marseille

25/099/VAT - 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - Traverse du Commandeur - Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée 878 D 35

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:36

DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

25/098/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée – Grande Bastide Cazaulx 2025 – Construction de 88 logements PLUS/PLAI dans le 12ème arrondissement

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:32

DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT

25/097/AGE - Attribution de subventions à des associations et une société coopérative d’intérêt collectif oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l’environnement - Approbation de conventions de subventionnement

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:31

DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES

25/096/AGE - Conventions pour mettre à disposition de l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence des locaux et matériels logistiques

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:29

DIRECTION DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ET DE LA PROTECTION

25/095/AGE - Mission de coordination des Mairies de secteur – Dotations financières 2026 allouées à la Mairie du 6° Secteur

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:27

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS

25/094/AGE - Approbation du protocole transactionnel aux fins d’indemnisation de prestations effectuées dans le cadre d’un marché public

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:26

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MAIRIE DES 11ème ET 12ème
ARRONDISSEMENTS

25/093/AGE - Demande d’abrogation de l’existence légale de la congrégation carmélite du Carmel Notre Dame de Marseille dans le 12ème arrondissement

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:25

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES

25/092/AGE - Révision 2026 de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:24

DGA RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES
MAIRIES DE SECTEUR

25/091/AGE - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des terrains de tennis et des locaux situés au sein du complexe sportif Bois Luzy - 12ème arr

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:22

DIRECTION DES SPORTS

25/090/AGE - Approbation d’une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions

Soumis par ghaas@marseille.fr le ven 03/10/2025 - 14:21

DIRECTION DES SPORTS - DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE
- DIRECTION DES SPORTS

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25/099/VAT - 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - Traverse du Commandeur - Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée 878 D 35

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25/098/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée – Grande Bastide Cazaulx 2025 – Construction de 88 logements PLUS/PLAI dans le 12ème arrondissement

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25/097/AGE - Attribution de subventions à des associations et une société coopérative d’intérêt collectif oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l’environnement - Approbation de conventions de subventionnement

25/097/AGE - Attribution de subventions à des associations et une société coopérative d’intérêt collectif oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l’environnement - Approbation de conventions de subventionnement

25/096/AGE - Conventions pour mettre à disposition de l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence des locaux et matériels logistiques

25/096/AGE - Conventions pour mettre à disposition de l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence des locaux et matériels logistiques

25/095/AGE - Mission de coordination des Mairies de secteur – Dotations financières 2026 allouées à la Mairie du 6° Secteur

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25/094/AGE - Approbation du protocole transactionnel aux fins d’indemnisation de prestations effectuées dans le cadre d’un marché public

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25/093/AGE - Demande d’abrogation de l’existence légale de la congrégation carmélite du Carmel Notre Dame de Marseille dans le 12ème arrondissement

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25/092/AGE - Révision 2026 de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur

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25/091/AGE - Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des terrains de tennis et des locaux situés au sein du complexe sportif Bois Luzy - 12ème arr

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25/090/AGE - Approbation d’une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions

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