22/012/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
22/011/VET - DURABLEObservations du Conseil Municipal sur le projet de création d'une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE
22/010/VAT - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal sur l'approbation du RLPi
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE
22/009/VDV - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS
22/008/VDV - Approbation de la création de la commission "mineurs" du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et signature de la convention partenariale avec la Protection judiciaire de la jeunesse
concernant l'expérimentation d'une réponse pénale et éducative spécifique à destination des mineurs, auteurs d'infractions liées au trafic de stupéfiants de faible intensité.
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
22/007/VDV - Approbation de la désaffectation d'un préfabriqué dans l'enceinte du groupe scolaire les Caillols - 12ème arrondissement
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION - SERVICE GESTION DES LOCAUX SCOLAIRES COORDINATION TECHNIQUE ET NUMERIQUE
22/006/VDV - Approbation d'un nouveau Projet Educatif de Territoire 2022/2025 et de la convention relative à la mise en place du projet éducatif territorial et du plan mercredi
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA JEUNESSE
22/005/VDV - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
22/004/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2022 - Paiement aux associations des subventions 2022
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
22/003/VDV - Approbation du règlement des inscriptions scolaires de la Ville de Marseille
DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION - SERVICE DES INSCRIPTIONS ET DE LA POPULATION SCOLAIRES